DOCUMENTS

Documents législatifs et administratifs                                                           Retour : ¤ Sommaire ¤ section suivante ¤

 

BELGIQUE

 

Belgique. Législation commerciale. Douanes. Tarif officiel, publié en octobre 1847

Paris, 1848, 155 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - assez mauvais état, non coupé, pages manquantes

Ecalle 289-29 — Journet A017e

 

 

Codes en vigueur en Belgique ; suivis de leurs nouvelles modifications, contenant : Code civil, politique, de procédure civile, de commerce, etc. ; modifications aux Codes et lois complémentaires

Bruxelles : Rozez et Cie, 1849, in-32 de 826 pp.

Réf. : BNB (1886), p. 258

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * O-1] – relié

Ž Chenay L 14-65/24 [Code politique, 1 vol. R.] — Ecalle 287-18 — Journet A046e

 

 

ETATS-UNIS d'AMERIQUE

 

Annual Report of the Adjudant-General of the Commonwealth of Massachusetts, with the reports from the Quartermaster-general, surgeon-general, and master of ordnance, for the year ending December 31, 1863

Boston: Wright & Potter, state printers, 1864, 1022-8-22-20 pp.

NB : Document numérisé, en mode image et texte, sur le site INTERNET ARCHIVE   &

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-2] – gd vol. broché

Ž Chenay L 04-21/14 — Journet A047j

 

 

 

The Assassination of Abraham Lincoln and the attempted assassination of William H. Seward, secretary of states, and Frederick W. Seward, assistant secretary, on the evening of the 14th of April, 1865

Washington: Government Printing Office, 1867, 930 pp.

Réf. : LIBRARY of CONGRESS : E457.5.U594

NB : Document numérisé, en mode image et texte, sur le site INTERNET ARCHIVE   &

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * A-3] - relié

Ž Chenay L 05-25/23 — Barrère-59c — Ecalle 308-47 — Journet A216c — Journet B085a

 

 

 

Eleventh Annual Report of the Secretary of the Massachusetts Board of Agriculture, together with reports of committees appointed to visit the county societies with an appendix containing and abstract of the finance of the county societies for 1863.

Boston: Wright and Potter, state printers, 1864, 248 pp.

Réf. :

NB : Document numérisé, en mode image et texte, sur le site GOOGLE BOOKS   &

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-2] - relié

Journet A151c

 

 

 

Twenty-seventh annual Report of the Board of Education, together with the twenty-seventh annual report of the Secretary of the board

Boston: Wright & Potter, state printers, 1864, 238-XCIV pp.

Réf. :

NB : Document numérisé, en mode image et texte, sur le site GOOGLE BOOKS   &  

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * D-4] – relié

Ž Chenay L 04-21/07 — Journet A231f — Journet B051b

 

 

 

1863      The United State Sanitary Commission, a sketch of its purposes and its works, compiled from documents and private papers, published by permission.

Boston : Little, Brown & Co, 1863, XIII-299 pp.

Réf. :

NB : Document numérisé, en mode image et texte, sur le site INTERNET ARCHIVE   &

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * D-1]

Ž Chenay L 15-71/15 — Journet A076e et A233e

 

 

Evans (Thomas W.)

 

1865      La Commission sanitaire des Etats-Unis, son origine, son organisation et ses résultats, avec une notice sur les hôpitaux militaires aux Etats-Unis et sur la réforme sanitaire dans les armées européennes.

Paris : E. Dentu, (impr. Raçon et Cie), 1865, in-8° de 178 pp. et 5 pl.

Réf. : BF : 1866.12.29, n° 13745 [5e éd.] — BN : 8-TC49-98

NB : Document numérisé, en mode image et texte, sur le site GOOGLE BOOKS   &

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1]

Ž Chenay L 15-71/15 — Ecalle 290-42 — Journet A076e

 

France

 

Assemblée nationale et Sénat

 

Compte rendu des séances de l'Assemblée  nationale législative

Paris : de la typographie Panckoucke, 1848-1849, 10 vol. in 4°

[I] : 1848.05.04-1848-06.16 ; [II] : 1848.06.17-1848.08.07 ; III : 1848.08.08-1848.09.13 ; IV : 1848.09.14-1848.10.20 ; V : 1848.10.21-1848.11.30 ; VI : 1848.12 ; VII : 1849.01.01-1849.02.10 ; VIII : 1849.02.11-1849.03.15 ; IX : 1849.03.16-1849.04.15; X : 1849.04.16-1849.05.27.

Réf. : BN : 4-LE67-1

 

Paris : de la typographie Panckoucke, 1849-1851, 17 vol. in 4°

[I] : 1849.05.28-1849.07.20 ; [II] : 1849.07.21-1849.10.10 ; III : 1849.10.11-1849.11.30 ; IV : 1849.12 ; V : 1850.01.01-1850.02.20 ; VI : 1850.02.21-1850.04.07 ; VII : 1850.04.08-1850.05.15 ; VIII : 1850.05.16-1850.06.xx ; IX : 1850.06.xx-1850.07.29 ; X : 1850.07.30-1850.12.15 ; XI ; XII : 1851.02.01-1851.03.25 ; XIII : 1851.03;26-1851.05.09 ; XIV : 1851.05.10-1851.06.16 ; XV : 1851.06.17-1851.07.13 ; XVI : 1851.07.14-1851.11.03 ; XVII : 1851.11.4-1851.12.01

Réf. : BN : 4-LE74-1

 

NB : Ces deux séries sont numérisées, en mode image et texte, sur le site HATHI TRUST Digital Library – deux entrées à consulter :   & & & - manquent, pour la période 1849-1851, les t. IV, V, VIII, IX, XI et XVII. – Le t. XVII est numérisé, en mode image et texte, sur le site GOOGLE BOOKS   &

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * A-2] - seulement : 1848-1849, t. I & 1849-1851, t. XI et t. XII – brochés, non coupés

 Chenay M 14-42/05 [4 vol. 1848] — Ž Chenay L 05-25/12 [4 vol. 1851] — Ecalle 287-31 — Journet A010a

 

 

 

Règlement de l'Assemblée nationale législative. Règlement, constitution, loi électorale. Loi organique du Conseil d'Etat

Paris : Imprimerie de H. et C. Noblet, octobre 1849, in-18 de 144 pp.

Réf. : BN : 8-LE73-2

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * G-2] – broché, en bon état, coupé

Ž Chenay L 11-49/17 — Ecalle 282-33 — Journet A010c

 

 

 

Règlement de l'Assemblée nationale. 3e édition

Paris : Paris : imprimerie de H. et C. Noblet, février 1849, 44 pp.

Réf. : BN : LE66-1 (A)          

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * G-2] - bon état, coupé - sur le recto de la couverture, VH a écrit : "Constituante"

Ž Chenay L 11-49/17 — Ecalle 282-33 — Journet A010b

 

 

 

 

Table analytique de la Chambre des députés

16 pages volantes

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * I-7] - broché

 Chenay M 14-45/10 — Ž Chenay L 08-34/33 — Journet A224a

 

 

Annales du Sénat et de la Chambre des députés. [Débats et documents parlementaires]. 1879, t. XI

Paris : Imprimerie du Journal officiel. A. Wittersheim, [1880], in-4 de 728 pp.

Réf. : BN : 4-LE89-36 (1879)

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * I-7] - Mauvais état, non coupé

Ecalle 306-39 — Journet A007b — Journet B127b

 

 

Thiers (Adolphe)

 

1844 :    Rapport fait à la Chambre des Députés, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire, par M. Thiers. Séance du 13 juillet 1844

Paris : Paulin, (impr. de Lacrampe), 1844, in-8° de 105 pp.

Réf. : BF : 1844.07.27, n° 3771 — BN : 8-LE62-731           

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F]

Ž Chenay L 11-49/24 [Chambre des députés 1 gd vol. (avec autographes de Victor Hugo)] — Delalande 115d

 

 

Dauphin

 

1882      Rapport au Sénat sur le budget de 1883

Paris : P. Mouillot, 1882, 412 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * L-4] - 3 exemplaires, brochés

Ecalle 306-40 — Journet A053a — Journet B127c

 

 

Gouvernement

 

Documents divers publiés par les ministres pour l'année 1849 en application de différentes lois

Paris : Imprimerie Nationale, [1850]

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * A-2]

 Chenay 14-44/29 — Ž v — Ecalle 289-25 — Journet A063b — Journet B047a

 

 

 

Tableau général des propriétés de l'Etat dressé en 1836 – Suppléments et modifications pour l'année 1849

Paris : Imprimerie Nationale, 1850, 221 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé

 Chenay M 14-42/14 — Ž v — Ecalle 308-01 — Journet A224b — Journet B134a

 

 

Ministère de l'Agriculture

 

Ministère de l'Agriculture et du commerce. Compte rendu. Session de 1851

Paris : Imprimerie Nationale, 1851, in-4° de 112 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé

Ž Chenay L 11-49/23 — Ecalle 300-01 — Journet A161c

 

 

 

 

 

Ministère de la Guerre

 

Ministère de la Guerre. Compte rendu au Président de la République sur le recrutement de l'armée pendant l'année 1848

Paris : Imprimerie Nationale, [1850], in-4° de 90 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – brochure, en bon état, coupé

 Chenay M 14-42/15 — Ž Chenay L 11-49/20 — Journet A161e

 

 

Ministère de la Guerre. Compte général du matériel de la guerre pour l'année 1849. Session de 1851

Paris : Imprimerie Nationale, [1851], in-4° de 171 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - bon état, coupé

 Chenay M 14-42/01 [4 vol.] — Ž Chenay L 11-49/21 [gd vol., 1851] — Ecalle 300-04 — Journet A046g

 

 

Ministère de la Guerre. Comptes généraux présentés pour l'exercice 1849. Session 1851

Paris : Imprimerie Nationale, avril 1849, in-4° de 381 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - bon état, coupé

Journet A161f

 

Ministère de l'Intérieur

 

Ö Watteville Du Grabe (Adolphe de) 1851 : Statistique des établissements de bienfaisance

 

 

Ministère de l'Instruction publique

 

Ministère de l'Instruction publique et des cultes. Compte rendu. Compte définitif des dépenses de l'exercice de 1849

Paris : Imprimerie Nationale, mars 1851, in-4° de 182 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – broché, en bon état, coupé

 Chenay M 14-42/04 — Ž Chenay L 11-49/19 — Ecalle 300-05 — Journet A161g

 

 

Ministère de la Justice

 

Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France pendant l'année 1847

Paris : Imprimerie nationale, 1849, in-4°

Réf. : BN : 4-LF107-5 (1849)

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] - bon état, non coupé

 Chenay M 14-42/10 — Ž Chenay L 11-49/28 — Ecalle 295-04 — Journet A003h

 

 

 

Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France pendant l'année 1848

Paris : Imprimerie nationale, 1850, in-4° de 219 pp.

Réf. : BN : 4-LF107-5 (1848)

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] - bon état, brochure, non coupé

 Chenay M 14-42/06 — Ž Chenay L 11-49/28 — Ecalle 295-05 — Journet A004b

 

 

 

Compte général de l'administration de la justice criminelle en France pendant l'année 1847

Paris : Imprimerie nationale, 1849, in-4°

Réf. : BN : LF107-6 (1847)

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] - bon état, non coupé

 Chenay M 14-42/08 — Ž Chenay L 11-49/30 — Ecalle 287-30 — Journet A003i

 

 

 

Compte général de l'administration de la justice criminelle en France pendant l'année 1848

Paris : Imprimerie nationale, 1850, in-4° de 300 pp.

Réf. : BN : LF107-6 (1848)

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] – broché, en médiocre état, non coupé

 Chenay M 14-42/06 — Ž Chenay L 11-49/30 — Delalande 115e — Ecalle 295-06 — Journet A004a

 

Ministère des Finances

 

Ministère des Finances. Session de 1848. Annexe du budget des dépenses du ministère des Finance pour l'exercice 1849

Paris : Imprimerie Nationale, 1848, in-4° de 12 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé

Ecalle 300-02 — Journet A161b

 

 

 

Budget de l'exercice 1850. Projet de loi pour la fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1850

Paris : Imprimerie Nationale, 1849, 3 vol. in-4° de 256, 442 et 703 pp.

Réf. : BN : 4-LE74-3 (1850,15, BUDGET)

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - bon état, coupé

 Chenay M 14-42/03 — Journet A031g et A190 h et i

 

 

 

Ministère des Finances. Rapport au gouvernement et déclaration générale de la Cour des comptes sur les comptes de l'année 1848

Paris : Imprimerie Nationale, 1850, in-4° de 365 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - bon état, coupé

 Chenay M 14-42/02 — Journet A193f

 

 

 

Budget de l'exercice 1852. Projet de loi pour la fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1852

Paris : Imprimerie Nationale, 1851, 3 vol. de xxx, 490, et 755 pp.

Réf. : BN : LE74-3 (1851, 31, BUDGET)

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – Seulement les t. II et III, brochés, en état médiocre, coupés

 Chenay M 14-42/13 — Journet A031h et A190g

 

 

Ministère des Finances. Comptes définitifs des dépenses de l'exercice 1849

Paris : Imprimerie Nationale, 1851, in-4° de 200 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé

Ecalle 300-03 — Journet A161a

 

 

Ministère des Finances. Comptes définitifs des recettes de l'exercice 1849

Paris : Imprimerie Nationale, 1851, 402 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé

Ecalle 300-03 — Journet A161a

 

Conseil général de la Seine

 

Conseil général de la Seine. 2e session de 1882. Mémoires et procès-verbaux des délibérations

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * N-4] - quelques pages coupées              

Journet A190d — Journet B038c

 

PARIS

 

Demoyencourt (F.)

 

1850      Rapport au Comité central d'instruction, au nom de la commission permanente de surveillance de l'enseignement du chant dans les écoles communales, sur l'organisation du service musical dans les écoles communales de Paris [Rapporteur : F. Demoyencourt]

Paris : impr. de Schneider, [1850], in-4° de 10 pp.

Réf. : BN : VP-2641

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-6] – broché

                  Journet A A055e

 

Associations privées

 

Observations du Conseil de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris sur l'impôt de la patente

Paris : impr. Guyot et Scribe, 1850, in-8° de 48 pp.

Réf. : BF : 1850.01.26, n° 476 —  BN : 8-LF125-25            

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-6] - broché

Journet A173c

 

 

 

Acte de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique passé à Paris devant Me Halpan, notaire et son collège, le 31 janvier 1851

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-2] - paquet ficelé de 16 fascicules (en bon état) avec enveloppe (déchirée) au nom de VH

Journet A011i

 

 

 

Statuts de la Libre Pensée de l'Ile de Ré, 11 juin 1864

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [Transféré : Intégré dans ms n.a.f. 24 775, f° 135-136]

Journet B132j

 

 

JERSEY - GUERNESEY

 

Etat général des naissances, mariages et décès en l'île de Jersey depuis le 1er octobre 1852 jusqu'au 30 septembre 1853

Jersey, [1854]

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-6]

Journet A076b

 

 

 

Le Livre des Actes des Etats de l'Ile de Guernesey

Guernesey, 1855, 96 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * L-4] – broché

Ecalle 290-40 — Journet A076c

 

 

 

Observations de la minorité des membres de la douzaine de St Pierre Port sur la taxation paroissiale

Guernesey : Elisabeth Maillard, 1866

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] - bon état, coupé

Journet A173d

 

 

Quinzième rapport de la Société royale d'agriculture de Guernesey

Guernesey : Bichard, 1867, 46 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * N-2] – broché

"Hommage à V.H. M. Le Bair"

Journet A219c 

 

SUISSE

 

Statuts de la Compagnie immobilière des Eaux-Vives

Genève, 1865, 24 pp.

Réf. :

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-2] – plaquette en bon état, coupée

Ecalle 307-32 — Journet A221f

 

 

Eytel (Jules)  

 

1868      Rapport au Grand Conseil [du canton de Vaud] sur la peine de mort (Lausanne, 7 mai 1868)

Lausanne : Imprimerie J.-L. Borgeaud, 1868, in-8° de 67 pp.

Réf. : BN Suisse : G 5746/10 

NB : Ouvrage numérisé, en mode image et texte, sur le site GOOGLE BOOKS   &

Bibliothèque de Victor Hugo à Hauteville-House [Transféré : relié dans le ms n.a.f. 13417, dont il constitue le f° 213-248]

 

 

 

                                                                                                                                                                                                                         Tous droits réservés : Jacques Cassier, sept. 2014

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